samedi 27 mai 2017

1767. FURGOLE (Jean-Baptiste) - Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions.



FURGOLE (Jean-Baptiste).


Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747. Par Me Furgole, Avocat au Parlement de Toulouse.

Paris, Hérissant, 1767.
[A Paris, / Chez Herissant Fils, Libraire, rue saint Jacques. / Et se trouve à Nismes, chez Gaude, Libraire. / M. DCC. LXVII. / Avec approbation et privilége du Roi.]

In-4° plein veau d'époque, dos à 5 nerfs orné, tranches rouges, reliure frottée, mors du premier plat fendu en tête sur 85 mm., XXVIII, 496, [2 (approbation et privilège)] p., étiquette du libraire montois N. J. Bocquet au premier contreplat.


Extrait de l'avertissement de l'éditeur :
   Quoique le nom du savant M Furgole suffise pour accréditer ses Ouvrages, par le seul effet de la réputation dont il a joui pendant sa vie, on ne se croit pas dispensé de rassembler ici ce qu'il y a de plus intéressant sur sa personne, sur ses écrits, & par quels motifs il a travaillé sur l'Ordonnance des Substitutions. Tout ce qui regarde ces hommes rares, qui, comme M. Furgole, composent des livres originaux dans les matières qu'ils traitent, est véritablement digne de la curiosité publique, ils sont de tous les siécles, & toutes les nations ont un droit acquis de les consulter.
   Jean-Baptiste Furgole est né dans le lieu de Caslelferrus, diocèse de Montauban, Province de Guienne, le 24 Octobre I690 ; Jean Furgole son père étoit Notaire du même lieu ; il avoit des connoissances au dessus de son état ; mais il étoit encore bien plus considéré dans sa contrée par sa probité, son désintéressement, & les charités que la Demoiselle Dané son épouse exerçoit de concert avec lui.
   Notre Auteur fit ses premières études à Castelsarrasin, où il y a des écoles publiques, & ensuite à Moissac dans le Collége des Doctrinaires.
   Après son cours de Philosophie, qu'il finit dans le mois de Juillet 1707 ; c'est-à-dire, à la fin de à fin de sa dix-septième année, il resta environ quatre années dans l'oisiveté ; mais il sentit vivement la perte de ce temps, lorsqu'un âge plus avancé lui en fit connoître les conséquences.
   On le vit reprendre le cours de ses études sur la fin de l'année 1711, par l'étude du Droit, dans la célébre Université de Toulouse ; et il prêta son serment d'Avocat le 9 Juillet 1714.
   Dès cet instant M. Furgole s'attacha à l'étude des Loix avec une application égale au desir qu'il avoit de réparer le temps qu'il avoit perdu [...]
   M. d'Aguesseau, Chancelier de France, ayant formé le projet de rendre la Science uniforme, il envoya pour cet effet au mois de Novembre 1729, quelques questions sur la matière des Donations, pour être éclaircies par quelques Conseillers du Parlement de Toulouse.
   M. Daspre, Président au Mortier, qui étoit alors à la tête de ce Parlement [...] jeta les yeux sur M. Furgole pour traiter ces Questions.
   Notre Auteur remplit cette commission avec zèle ; il ne se borna pas même aux questions proposées : car il en traita un grand nombre d'autres, surtout celles qui lui parurent les plus difficiles, & les plus susceptibles de controverse ; ensorte que l'Ordonnance de 1731 ayant paru, il fut invité par plusieurs Magistrats du Parlement de Toulouse, d'y faire des observations qui leur parurent nécessaires, à cause du mêlange des principes du Droit Coutumier avec ceux du Droit Romain, qu'on trouve dans les dispositions de cette Ordonnance.
   M. Furgole entreprit ce travail d'autant plus volontiers, qu'il y fut encouragé par M. le Chancelier d'Aguesseau. L'exécution en étoit d'ailleurs très facile à notre Auteur, & il y joignit les questions qu'il avoit traitées avant l'Ordonnance ; ces questions n'avoient point été prévues ni décidées par cette nouvelle Loi.
   Cet Ouvrage fut d'abord imprimé à Toulouse en 1733 en un volume ; il l'a été depuis en 1761 en deux volumes in-4° avec des additions très considérables. Il est composé de trois parties.
   La première comprend l'Ordonnance du mois de Février 1731, sous ce titre : Ordonnance de Louis XV, Roi de France & de Navarre, pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des observations autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain & les Arrêts du Parlement.
    Les deux autres parties comprennent cinquante questions, sous ce titre : Questions remarquables sur la matière des Donations, avec plusieurs Arrêts du Parlement de Toulouse, pour servir de supplément aux observations fur l'Ordonnance du mois de Février 1731. [...]
   Dans ses Observations sur l'Ordonnance, M. Furgole donne d'abord une explication littérale du texte, il explique ensuite les motifs & les raisons de ses dispositions ; il confère le texte avec le Droit Romain & les anciennes Ordonnances, il remarque les dérogations que la nouvelle Loi a faites au Droit Romain, aux Ordonnances antérieures, aux opinions des Auteurs, & à la Jurisprudence des Cours supérieures ; il examine enfin les difficultés qui peuvent avoir du rapport avec la Loi qu'il explique.
   Dans ses questions, M. Furgole rapporte les différentes opinions des Auteurs, & la Jurisprudence des Cours supérieures, surtout du Parlement de Toulouse, avec les raisons sur lesquelles on fonde les différentes décisions ; il embrasse ensuite l'opinion qui lui paroît la plus conforme à l'esprit de la Loi, sans s'arrêter aux préjugés : dans les questions qui sont susceptibles de recherches, il remonte à la source, & il fait une histoire chronologique des différens changemens qui sont survenus dans la Jurisprudence par rapport à la question qu'il traite jusqu'au point de sa fixation. Cette méthode qu'on ne trouve pas, même dans les meilleurs Auteurs, parceque l'exécution en est très-pénible & très difficile, lui a paru l'unique moyen pour découvrir la vérité & le bon avis dans le conflit des Opinions.


80 euros (code de commande : 24172).



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